Legal notice
Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet et la boutique en ligne ZELY sont édités par :
Nom commercial : ZELY
Exploitant : ZELY
Forme juridique : MICRO-ENTREPRISE
E-mail : melyspro@yahoo.com
Si l’entreprise n’est pas assujettie à la TVA, la mention applicable sera indiquée conformément à son régime fiscal.
2. Hébergement du site
La boutique ZELY est hébergée par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
La plateforme Shopify assure l’hébergement et l’infrastructure technique permettant le fonctionnement de la boutique en ligne ZELY.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site ZELY, notamment les textes, photographies, images, illustrations, graphismes, logos, éléments visuels, vidéos, noms de produits, designs et contenus, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable ou disposition légale contraire, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des contenus appartenant à ZELY est interdite.
Les marques, logos et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
4. Données personnelles
ZELY peut collecter et traiter certaines données personnelles nécessaires notamment à la gestion des commandes, des paiements, des livraisons, du service client et, lorsque cela est autorisé, des communications commerciales.
Les modalités de collecte et de traitement des données ainsi que les droits dont disposent les utilisateurs sont détaillés dans notre Politique de confidentialité, accessible depuis le site.
Pour toute question concernant vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter à :
melyspro@yahoo.com
5. Cookies
Le site ZELY peut utiliser des cookies et autres technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve des choix de l’utilisateur lorsque son consentement est requis, des outils de mesure d’audience, de personnalisation ou de publicité.
Les utilisateurs peuvent gérer leurs préférences concernant les cookies au moyen de l’outil prévu à cet effet sur le site.
6. Responsabilité
ZELY s’efforce de fournir sur son site des informations exactes et régulièrement mises à jour.
Toutefois, certaines informations peuvent exceptionnellement comporter des erreurs ou nécessiter une mise à jour.
ZELY ne saurait être tenue responsable des conséquences résultant d’une utilisation du site contraire aux présentes conditions ou à la législation applicable.
Les photographies et représentations des produits sont présentées de manière aussi fidèle que possible. De légères différences de couleur ou de rendu peuvent notamment apparaître en fonction de l’écran ou de l’appareil utilisé.
Aucune disposition des présentes mentions légales ne limite les droits légaux dont bénéficient les consommateurs.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou services exploités par des tiers.
ZELY n’exerce pas de contrôle sur ces sites tiers et ne saurait être responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.
8. Droit applicable
Le présent site est exploité conformément au droit français.
Les relations contractuelles résultant des achats effectués sur la boutique ZELY sont notamment régies par les Conditions Générales de Vente et les dispositions impératives du Code de la consommation applicables.
9. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions applicables du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à ZELY, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à ZELY.
Les modalités de saisine seront précisées conformément aux conditions du médiateur choisi.
10. Contact
Pour toute question concernant le site, une commande ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter :
ZELY
E-mail : melyspro@yahoo.com